Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURNOBLE
LES VIGNERONS DE TUTIAC, COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
3893452
Date de dépôt :
01/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
01/02/2022
COURNOBLE de LES VIGNERONS DE TUTIAC

Présentation de la marque COURNOBLE

Déposée le 1 février 2012 par LES VIGNERONS DE TUTIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « COURNOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est LES VIGNERONS DE TUTIAC, COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE TUTIAC, Mle VENANCY Christelle domicilié(e) LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France.

La marque COURNOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURNOBLE est expirée depuis le 1 février 2022.

LES VIGNERONS DE TUTIAC a également déposé les autres marques suivantes : CONSOMMEZ DURABLE , BLIGNAC , Châtelain de Blignac , LES VIGNERONS DE TUTIAC , PRIEURÉ SAINT LAURENT , EXCELLENCE DE TUTIAC , OT ORIGINES TUTIAC , CLAQUETTES , LA POINTE DE BAYAS , LA CROIX DE FRENEAU


LES VIGNERONS DE TUTIAC, COOPERATIVE VINICOLE - LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France


LES VIGNERONS DE TUTIAC, Mle VENANCY Christelle - LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 3 avril 2013 - Changement de dénomination n°597968 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

Vins d'appellation d'origine contrôlée.